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Reprise de concessions

 
 

La commune de Quiers a engagé une procédure de reprise de concessions abandonnées ou non entretenues.

Avis au public

Liste des concessions:

Carré A

Carré B

La procédure de reprise de concessions reconnues à l’état d’abandon qui a débuté en 2015 arrive à son terme en juin 2018.

Les 2èmes constats d’abandon auront lieu le jeudi 06 septembre 2018 à 10 h.
Voici la liste des concessions concernées.
Vous pouvez consulter le PV de constatation du carré A et du carré B ainsi que l’extrait des procès verbaux constatant l’état d’abandon.

A l’issue de cette procédure le Maire saisira le Conseil municipal pour décider des reprises et prendra l’arrêté qui prononce la reprise des terrains affectés aux concessions.