Monsieur Le Maire demande qu’il soit procédé à la désignation des délégués dans les différents syndicats intercommunaux :
Le conseil municipal procède à la désignation des délégués à la CCBEL
Les délégués titulaires sont :
PETAT Eric
PILTE Patrice
Le délégué suppléant est :
COUROUX Michel
Le conseil municipal procède à la désignation des délégués au Syndicat de la Bezonde
Les délégués titulaires sont :
PILTE Patrice
POTTEAU François
Le délégué suppléant est :
BEAUVALLET Maurice
Le conseil municipal procède à la désignation des délégués au Syndicat du Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais
Le délégué titulaire est :
COUROUX Michel
Le délégué suppléant est :
POTTEAU François
Le conseil municipal procède à la désignation des délégués au
Syndicat Intercommunal de Regroupement d’intérêt Scolaire
Les délégués titulaires sont :
PAVARD Michèle
BARBEILLON Véronique
Le délégué suppléant est :
BEAUVALLET Magali
Le conseil municipal procède à la désignation des délégués au
Groupement Intercommunal Du Val De Bezonde
Mr PETAT Eric, Mme ARCHENAULT Pascale, Mme ASSELIN Marie-Claude, Mr CHAVANEAU Philippe, Mme DELAVEAU Cécile, Mr ROILLE Bruno ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés délégués.
MISE EN PLACE DU CCAS
CHAOUAT Maurice, ARCHENAULT Pascale, PAVARD Michèle, ROILLE Bruno sont membres du CCAS.
Quatre autres personnes participant à des actions de prévention sociale ou d’animation seront sollicitées pour compléter ce conseil d’administration.
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Cette commission est composée du Maire ou de son représentant, de 3 titulaires et de 3 suppléants.
A l’unanimité des votes LEJEAU Luc, CHAOUAT Maurice, COUROUX Michel sont membres de la CAO en tant que titulaires et CHAVANEAU Philippe, PAVARD Michèle, BEAUVALLET Magali sont membres de le la CAO en tant que suppléants.
COMMISSION DES LISTES ELECTORALES
BEAUVALLET Maurice, DELAVEAU Cécile, ASSELIN Marie-Claude, POTTEAU François ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés délégués à la commission des listes électorales.
COMMISSION DES FINANCES
PETAT Eric, COUROUX Michel, PAVARD Michèle, ARCHENAULT Pascale, PILTE Patrice ROILLE Bruno, BEAUVALLET Magali, ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés délégués à la commission des finances.
DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA DEFENSE
Monsieur CHAOUAT Maurice est désigné comme représentant de la Défense.
COMMISSIONS COMMUNALES OU GROUPES DE TRAVAIL
Le conseil met en place des groupes de travail : Bâtiments communaux, école ; Urbanisme ; Sécurité routière et voirie ; Animations associations et communication ; Développement économique ; Environnement communal et développement durable ; Salon Nature et Cité ; Hameaux et espace rural et une commission Gestion du personnel communal
INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Le conseil décide de fixer les indemnités aux Maire et Adjoints conformément aux textes en vigueur.
PRODUIT DES TROIS TAXES 2008
Monsieur le Maire présente l’état 1259 TH TF 2008 qui fait apparaître un produit attendu de
292 052.00 € .
Considérant que sur le budget primitif voté le 06 mars dernier la somme inscrite est de 287 000.00 €, le conseil décide de rétablir la somme définitive soit 292 052.00 € et de communiquer cette décision aux services fiscaux.
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
M. le Maire expose que les dispositions du code général des collectivités territoriales (article L 2122-22) permettent au conseil municipal de déléguer au maire un certain nombre de ses compétences.
Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide pour la durée du présent mandat, de confier à Monsieur le Maire des délégations.
AGRANDISSEMENT DE L’ECOLE
Monsieur le Maire informe le conseil des démarches entreprises pour la réalisation du projet d’agrandissement de l’école, les demandes de subventions, les études et souhaite que les membres du conseil prennent connaissance du dossier qui est disponible en mairie.
Les membres du conseil recevront dans une premier temps l’étude énergétique. La réponse à la demande de subvention DGE 2008 est attendue début avril.